Christophe bedu

Mr Christophe Bedu

Résidence les Marronniers

94800 villejuif.              Siret N 51848190800011

 


 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

GÉNÉRALITÉS

Le client accepte et déclare avoir pris connaissances des conditions générales de vente de la galerie virtuelle Avosarts.

Le client passant une commande accepte donc les CGV d’ Avosarts et les modifications qui peuvent être modifié et ce sans préavis.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du site d’avosarts, articles, textes, photographies sont protégés et réservés au titre de la propriété intellectuelle, à ce titre toutes reproduction et utilisation est strictement interdite.

Seule l’utilisation à titre privée est autorisée.

Les œuvres en ventes chez avosarts sont liées à un droit d’auteur. L’artiste ayant signé un contrat avec avosarts s’est engagé à être l’unique propriétaire de celui-ci.

Le fait d’acheter une œuvre originale ne donne en aucun cas le droit d’exploiter celle-ci :

De la reproduire, de la diffuser, de l’exposer sans accord avec l’auteur et ce afin de respecter son droit de propriété intellectuelle.

PRODUITS

avosarts.com propose à la vente les produits suivant :

Tirages et photographie d’art d’artiste et auteur, signées et numérotées par l’artiste et auteur.

Tirages et photographie d’art d’artiste et auteur, signées avec certificat d’authenticité fourni par avosarts.com.

Les œuvres proposés à la vente peuvent être sur différents supports de finition et dans différents formats.

Une œuvre commandée sur avosarts.com est accompagnée de :

Un certificat d’authenticité signé et numéroté par la main de l’artiste si spécifié dans la fiche du produit ainsi que la biographie de l’artiste et le laïus du thème de sa série.

Un certificat d’authenticité signé et numéroté ainsi que la biographie de l’artiste et le laïus du thème de sa série imprimé par avosarts.com.

TARIFS

Le prix des œuvres proposés à la commande restent identiques au moment de la livraison.

Sauf si avosarts propose à titre exceptionnel des codes de promotion sur certaines photographies et œuvres.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation en vigueur pour retourner l’œuvre seulement sur un tirage seul qui ne vous conviendrait pas.

Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes demandant une finition, un format choisie par l’acheteur et défini par l’artiste au préalable : finition sur dibond, diasseq, encadrement, contre collage,

En cas de rétractation le client doit prendre contact avec avosarts afin de définir le date et l’objet du retour et dispose d’une durée de quatorze jours après réception pour faire valoir ce droit, le cachet de la poste faisant foi, l’œuvre doit être dans son emballage d’origine avec son certificat et laïus et biographie si fournis.

Toutes pièces manquantes au retour expédiées à la commande par avosarts annuleront ce droit de rétraction.

Les frais de livraison de retour sont à la charge du client.

REMBOURSEMENT

Le remboursement serra effectué par virement dans un délai de trente jours à compter de la réception de la commande chez le client, sur le compte bancaire ayant effectué le virement.

Le remboursement sera effectué par chèque dans un délai de trente jours a compté de la réception de la commande chez le client, à son adresse si celui-ci à payé par chèque.

INFORMATION NOMINATIVE

Les informations transmises lors de votre inscription sur le site avosarts.com serviront au traitement de votre commande et la bonne gestion de votre dossier.

CLAUSE RESOLUTOIRE

En cas de litige de paiement avosarts annulera la vente sans mise en demeure préalable.

Les frais engagés pour la fabrication de l’œuvre commandée : transport, expédition et frais divers seront exigibles par avosarts.com.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 informatique et libertés.

Vos informations peuvent être modifié et supprimé a tout moment sur simple demande de votre part dans la rubrique contact.